Déclaration de l'Empereur concernant les preuves de filiation & de noblesse dans les Chpaitres nobles de sa domination aux Pays-Bas. Du 24

Déclaration de l'Empereur concernant les preuves de filiation & de noblesse dans les Chpaitres nobles de sa domination aux Pays-Bas. Du 24 Juillet 1782. Brusselles, Imprimerie Royale, A. d'Ours. 1782.

Ordonnance de l'Empereur et Roi. Du 13 septembre 1783. Pour la meilleure conservation des quatre bois appartenant à Sa Majesté & au Chapitre de Nivelles.

Trace de mouillure au sommet.

Interprétation des réglements du 21 décembre 1769 & 15 juin 1771 concernant respectivement les chaussées domaniales des états de Brabant & celles de la ville de Malines... du 16 février 1778. Bruxelles, Imprimerie Royale, 1178.

De par l'Impératrice et Reine. [Ordonnance concernant les Tenant-Barrières & préposés au passage des Ponts leur enjoignant de ne retarder en aucune façon les Courriers des Postes]. Bruxelles, Imprimerie Royale, 1776.

Ordonnance portant Républication des articles 24, 25, 26 & 27 de l'Édit additionnel du 13. février 1770. Du 9 janvier 1777. Bruxelles, Imprimerie Royale, 1777.

Concerne une épizotomie du gros-bétail sévissant le quartier de Diest et le village de Buggenhoudt. Mouillure marginale.

Ordonnance... du 7 août 1777 servant d'interprétation à l'article 9 de l'octroi accordé le 29 août 1753 pour la construction de la chaussée de Namur à Louvain. Bruxelles, Imprimerie Royale, 1777.

Mouillure marginale au sommet du document.

Lettre circulaire aux chefs officiers des quartiers du Brabant au sujet de l'intervention des principaux adhérités aux comptes des mêmes quartiers. Du 21 mars 1775.